Scénario:

Joyce débute l’école secondaire cette année et elle est très excitée! En tant que championne régionale de la course du 100 mètres elle a hâte de relever les défis que présentent l’entraînement au niveau secondaire.

Trois semaines après le début des classes Joyce aperçoit un message sur le tableau d’affiche d’éducation physique pour les essais en pistes & pelouses. Elle s’inscrit rapidement aux essais pour le 100 mètres qui prendront place après l’école ce jour là.

Lorsqu’elle arrive après l’école elle fait des exercices d’étirement et d’échauffement avec les autres candidats mais elle est un peu surprise de constater qu’elle est la seule fille présente pour se tailler une place sur l’équipe.

Lorsque l’entraîneur arrive sur le terrain, il commence à donner des directives pour séparer tout le monde en groupes de coureurs. Joyce obéit et joint les autres compétiteurs.

Lorsque l’entraîneur approche le groupe, il aperçoit Joyce et lui dit avec un sourire « Chérie, les jeunes filles peuvent regarder et encourager l’équipe. Tu dois laisser ton petit ami tenter sa chance par lui-même ». Les garçons présents se mettent à ricaner en entendant ceci.

“Ah non coach.  J’essaie pour l’équipe du 100 mètres ».

“Désolé, mais ceci est une équipe de garçons », répond l’entraîneur, sur un ton plus sérieux.

Joyce rit de sa propre faute. .  « Ah je m’excuse. Je ne savais pas qu’il y avait des essais séparés pour l’équipe des filles. À l’école intermédiaire tout le monde participait ensemble aux essais et on prenait les meilleurs coureurs pour chacune des équipes. Savez-vous quand sont les essais pour les filles? ».

« Il n’y a pas d’équipe de filles à cette école. Les pistes & pelouses sont des sports de garçons », réplique l’entraîneur.

Figée sur place, Joyce ne sait pas quoi dire. Elle est sous le choc de penser qu’on puisse considérer qu’un sport soit pour seulement les filles ou les garçons, on lui a toujours enseigné que ce que les garçons peuvent faire, les filles peuvent le faire aussi.

Comment Joyce peut-elle réagir?

Les droits de la personne en Ontario

En Ontario, nous sommes tous protégés contre la discrimination grâce à une loi provinciale qui s’intitule le Code des droits de la personne.

Toutefois, ce n’est pas toutes les formes de discrimination qui font l’objet de protection en vertu du Code ontarien des droits de la personne. À titre d’exemple, le Code des droits de la personne ne protège pas contre la discrimination qui pourrait avoir lieu entre deux individus (tels que des anciens partenaires ou amis). Le Code des droits de la personne Code traite de la discrimination dans les aspects sociaux suivants : L’emploi, le logement, les contrats, les services, les biens et les installations ainsi que les syndicats et les associations professionnelles.

L’école, y compris l’école élémentaire, secondaire et post secondaire est considérée comme un « service ». Par conséquent, Joyce est légalement protégée contre la discrimination qui a lieu à l’école. En vertu du Code des droits de la personne, ses enseignants, ses conseillers d’orientation et les entraîneurs sportifs ne peuvent pas discriminer contre elle.

Qu’est-ce que la discrimination?

Le fait d’agir envers une autre personne de façon non équitable peut constituer de la discrimination si le traitement est en lien avec un des caractéristiques ou motifs suivants : la race; la couleur, le lieu d’origine, la citoyenneté, l’origine ethnique, l’ascendance (la religion), l’état d’assisté social (logement seulement), l’orientation sexuelle, l’état matrimonial, l’état familial, l’existence d’un casier judiciaire (emploi seulement, doit faire l’objet d’un pardon), l’âge, l’handicap et le sexe (comprend l’identité de genre et l’état de grossesse).

Le traitement discriminatoire comprend le fait de nier à une personne un avantage en privant une personne d’une occasion ou en lui imposant une obligation différente ou en la harcelant pour les motifs précités.

Si vous voulez déposer une plainte de discrimination en vertu du Code des droits de la personne vous devez démontrer des éléments de preuve d’un lien entre la mauvaise conduite et le motif protégé. En plus la discrimination doit s’être produite dans un des aspects sociaux protégés.

Dans le cas de Joyce, elle a subi de la discrimination fondée sur le sexe et la discrimination s’est produite dans un des aspects sociaux de service (l’école). Le lien entre la mauvaise conduite et le motif protégé est clair. Joyce est de genre féminin et elle s’est fait dire par l’entraîneur qu’elle ne devrait pas essayer de se joindre à l’équipe parce qu’elle était une fille. L’entraîneur lui a imposé un traitement discriminatoire en lui refusant l’occasion d’essayer de se joindre à l’équipe. Il lui a imposé un traitement différentiel parce qu’elle était une fille.

Que peut faire Joyce?

Joyce peut déposer une demande (communément appelée une « plainte de droits de la personne ») devant la Commission des droits de la personne de l’Ontario (le tribunal). Un tribunal est comme une cour mais avec une spécialité dans un certain domaine du droit (dans le cas présent, les droits de la personne) et le processus est moins formel que dans une cour habituelle.

Parfois il est préférable de tenter de régler la question avec la personne ou l’organisation qui a causé la discrimination avant de déposer une plainte devant la Commission puisque la situation peut se résoudre sans avoir à entreprendre un processus judiciaire. Par exemple, Joyce peut parler à son directeur au sujet de la règle injuste et voir s’il est en mesure de parler à l’entraîneur dans le but de laisser les filles participer à l’équipe.

Il est toujours préférable de parler à un avocat si vous croyez avoir été victime de discrimination.

Si vous êtes âgé de moins de 18 ans et que vous habitez en Ontario, vous pouvez téléphoner à Children and Youth au 416.920.1633 (ou au numéro de téléphone gratuit 1.866.999.5329) pour parler gratuitement à un avocat.

Si vous habitez en Ontario, peu importe votre âge, vous pouvez communiquer avec le Centre d’assistance juridique en matière de droits de le personne à : http://www.hrlsc.on.ca/en/Default.aspx

Pour lire le Code des droits de la personne de l’Ontario cliquez ici.

Ce blogue a été rédigé par Marsha Rampersaud une bénévole de l’équipe PLE. Les renseignements juridiques ont été écrits par la JFCY.