{"id":6320,"date":"2023-11-20T22:12:33","date_gmt":"2023-11-20T22:12:33","guid":{"rendered":"https:\/\/jfcy.org\/?post_type=jfcy-right&#038;p=6320"},"modified":"2023-11-20T22:12:48","modified_gmt":"2023-11-20T22:12:48","slug":"sujets-brulants-plainte-a-legard-de-la-police","status":"publish","type":"jfcy-right","link":"https:\/\/jfcy.org\/fr\/vos-droits-legaux\/sujets-brulants-plainte-a-legard-de-la-police\/","title":{"rendered":"Sujets br\u00fblants &#8211; Plainte \u00e0 l\u2019\u00e9gard de la police"},"content":{"rendered":"\n<h2 class=\"wp-block-heading has-large-font-size\">Parlez \u00e0 un avocat&nbsp;<a href=\"https:\/\/jfcy.org\/fr\/rights\/plainte-a-legard-de-la-police#parlez-a-un-avocat\"><\/a><\/h2>\n\n\n\n<p>Si vous vivez une situation d\u2019harc\u00e8lement, de discrimination ou de violence de la part de la police, parlez \u00e0 un avocat de votre exp\u00e9rience. L\u2019avocat peut vous renseigner sur vos droits et vous aider \u00e0 formuler une plainte aupr\u00e8s de la Commission des droits de la personne, intenter une poursuite contre la police pour des dommages-int\u00e9r\u00eats ou rapporter l\u2019incident comme une infraction criminelle.<\/p>\n\n\n\n<p>Si un policier vous a inflig\u00e9 des blessures graves, l\u2019Unit\u00e9 des enqu\u00eates sp\u00e9ciales proc\u00e9dera \u00e0 une enqu\u00eate de nature criminelle. L\u2019Unit\u00e9 a le pouvoir de porter des accusations criminelles contre le policier en question.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading has-large-font-size\">\u00c9l\u00e9ments de preuve<\/h3>\n\n\n\n<p>Vous devriez imm\u00e9diatement obtenir et conserver autant de renseignements que possible au sujet de l\u2019incident. Vous devez tenter d\u2019obtenir le num\u00e9ro d\u2019insigne du policier et celui de son poste ainsi que d\u2019\u00e9crire la date, l\u2019heure et le lieu de l\u2019incident. Si vous \u00eates bless\u00e9, vous devriez obtenir de photos de la blessure et obtenir des soins m\u00e9dicaux. Continuez de faire un suivi m\u00e9dical et d\u2019obtenir du counseling si les blessures physiques ou psychologiques persistent.<\/p>\n\n\n\n<p>M\u00eame si vous n\u2019\u00eates pas certain des d\u00e9marches que vous allez entreprendre, vous devriez prendre en note de ce qui se passe et les probl\u00e8mes continus en lien avec l\u2019incident (ex.&nbsp;: vous avez \u00e9t\u00e9 absent du travail, vous continuez d\u2019avoir des s\u00e9quelles). \u00c9crives \u00ab&nbsp;pour mon avocat&nbsp;\u00bb en haut de chaque document qui concerne l\u2019incident.<\/p>\n\n\n\n<h4 class=\"wp-block-heading\">Bureau du directeur ind\u00e9pendant de l\u2019examen de la police (BDIEP)<\/h4>\n\n\n\n<p>Si vous d\u00e9sirez d\u00e9poser une plainte en lien avec un incident mettant en cause un policier de l\u2019Ontario et qui s\u2019est produit apr\u00e8s le 19 octobre 2009, vous pouvez d\u00e9poser une plainte directement au poste de police o\u00f9 vous avez subi l\u2019incident ou directement au&nbsp;Bureau du directeur ind\u00e9pendant de l\u2019examen de la police (BDIEP).<\/p>\n\n\n\n<p>Le but du BDIEP est de fournir un m\u00e9canisme de surveillance des activit\u00e9s de la police en Ontario. Le BDIEP proc\u00e8de \u00e0 des enqu\u00eates individuelles, \u00e0 des r\u00e9visions syst\u00e9miques, \u00e0 des s\u00e9ances d\u2019\u00e9ducation et de d\u00e9veloppement communautaire en ce qui concerne les plaintes au sujet des policiers.<\/p>\n\n\n\n<h4 class=\"wp-block-heading\">De quoi pouvez-vous vous plaindre?<\/h4>\n\n\n\n<p>Les plaintes peuvent porter sur la conduite d\u2019un policier ou au sujet de ses proc\u00e9dures ou ses services. Le fait de permettre des plaintes li\u00e9es aux proc\u00e9dures et services et un nouvel \u00e9l\u00e9ment du processus de plaintes.<\/p>\n\n\n\n<p>Pour ce qui est des plaintes sur la conduite d\u2019un policier, le\u00a0<a href=\"https:\/\/www.oiprd.on.ca\/cms\/Complaints.aspx?lang=fr-CA\">Bureau du directeur ind\u00e9pendant de l\u2019examen de la police<\/a> (BDIEP) enqu\u00eate sur les plaintes et d\u00e9cide si des mesures disciplinaires seront prises contre un agent de police. Le\u00a0<em>Code de conduite en vertu de la Loi sur les services policiers<\/em>\u00a0\u00e9num\u00e8re les activit\u00e9s qui sont r\u00e9put\u00e9es \u00eatre de mauvaises conduites et qui peuvent entra\u00eener des mesures disciplinaires. Voici des exemples de conduites qui vont \u00e0 l\u2019encontre du\u00a0<em>Code de Conduite<\/em>:<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>Utilisation de la force excessive<\/li>\n\n\n\n<li>Fouilles ill\u00e9gales<\/li>\n\n\n\n<li>Langage profane, abusif ou irrespectueux<\/li>\n\n\n\n<li>Conduite discriminatoire<\/li>\n\n\n\n<li>N\u00e9gligence de faire son devoir<\/li>\n\n\n\n<li>Mensonges<\/li>\n\n\n\n<li>Autres conduites d\u00e9shonorables<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p>Si le BIEDP est d\u2019avis que le policier est coupable de mauvaise conduite, ils peuvent ordonner que le policier soit r\u00e9primand\u00e9, suspendu ou cong\u00e9di\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<h4 class=\"wp-block-heading\">Qui peut d\u00e9poser une plainte?<\/h4>\n\n\n\n<p>Vous pouvez d\u00e9poser une plainte si vous en avez&nbsp;v\u00e9cu vous-m\u00eame, \u00e9t\u00e9 t\u00e9moin ou si vous poss\u00e9dez beaucoup de renseignements pertinents au sujet de la plainte.<\/p>\n\n\n\n<h4 class=\"wp-block-heading\">D\u00e9lais<\/h4>\n\n\n\n<p>Votre plainte doit \u00eatre d\u00e9pos\u00e9e&nbsp;<strong>dans un d\u00e9lai de six mois<\/strong>&nbsp;apr\u00e8s l\u2019incident qui est \u00e0 l\u2019origine de la plainte. Toutefois le BDIEP permet parfois que la plainte proc\u00e8de m\u00eame apr\u00e8s que la date du d\u00e9lai soit d\u00e9pass\u00e9e. Si vous \u00eates en dehors du d\u00e9lai, vous devriez demander au BDIEP pour leur permission et expliquer pourquoi vous \u00eates en retard. (Ex.: vous \u00e9tiez malade ou vous ne connaissiez pas l\u2019existence du BDIEP).<\/p>\n\n\n\n<h4 class=\"wp-block-heading\">Avez-vous \u00e9t\u00e9 arr\u00eat\u00e9 ou accus\u00e9 d\u2019une infraction criminelle?<\/h4>\n\n\n\n<p>Si l\u2019incident a men\u00e9 \u00e0 votre arrestation ou \u00e0 des accusations de nature criminelle contre vous, soyez prudent au sujet de d\u00e9poser une plainte. Des renseignements \u00e9crits dans la plainte qui font mention que vous participiez \u00e0 une activit\u00e9 criminelle peuvent \u00eatre utilis\u00e9s contre vous devant le tribunal. Si vous avez \u00e9t\u00e9 accus\u00e9 ou si vous risquez de l\u2019\u00eatre, renseignez-vous aupr\u00e8s du BDIEP de la possibilit\u00e9 de d\u00e9poser votre plainte une fois que les proc\u00e9dures criminelles ont \u00e9t\u00e9 finalis\u00e9es m\u00eame si cela d\u00e9passe le d\u00e9lai de six mois.<\/p>\n\n\n\n<h4 class=\"wp-block-heading\">Comment d\u00e9poser une plainte?<\/h4>\n\n\n\n<p>Votre plainte au BDIEP doit \u00eatre par \u00e9crit et doit \u00eatre sign\u00e9e.&nbsp; Elle peut \u00eatre d\u00e9pos\u00e9e par la poste, par t\u00e9l\u00e9copieur ou en remplissant le formulaire disponible en ligne sur le site Web du BDIPE.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>Bureau du directeur ind\u00e9pendant de l\u2019examen de la police<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>655, rue Bay, 10<sup>e<\/sup>&nbsp;\u00e9tage<br>Toronto, (Ontario) M5G 2K4<\/p>\n\n\n\n<p>T\u00e9l: 416-246-7071, Ligne gratuite: 1-877-411-4773, TTY: 1-877-414-4773<\/p>\n\n\n\n<p>T\u00e9l\u00e9copieur: 416-327-8332, T\u00e9l\u00e9copieur gratuit: 1-877-415-4773<br><a href=\"https:\/\/oiprd.on.ca\/cms\/default.aspx?lang=fr-CA\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">www.oiprd.on.ca<\/a><\/p>\n\n\n\n<p>Vous avez le droit de demander de l\u2019aide pour d\u00e9poser une plainte et de vous faire repr\u00e9senter par un agent pour vous accompagner dans le processus de plainte.<\/p>\n\n\n\n<h4 class=\"wp-block-heading\">Votre vie priv\u00e9e<\/h4>\n\n\n\n<p>Le BDIEP et leur personnel qui traitent de votre plainte sont assujettis \u00e0 des r\u00e8gles strictes en lien avec la confidentialit\u00e9 et ne peuvent pas partag\u00e9s des renseignements au sujet de votre plainte \u00e0 quiconque SAUF&nbsp;les personnes suivantes&nbsp;:<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>Les personnes qui vous aident \u00e0 d\u00e9poser votre plainte;<\/li>\n\n\n\n<li>Votre avocat;<\/li>\n\n\n\n<li>La police pour des fins de mise en application de la loi; et<\/li>\n\n\n\n<li>Les personnes avec lesquelles vous avez consenti de partager les renseignements.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p>Le policier qui fait l\u2019objet de la plainte recevra habituellement une copie de celle-ci et sait que vous avez fait une plainte contre lui. Il a besoin de ces renseignements pour \u00eatre en mesure de se d\u00e9fendre dans le cadre d\u2019une proc\u00e9dure disciplinaire.<\/p>\n\n\n\n<p>Il est \u00e0 l\u2019encontre de la&nbsp;<em>Loi sur les services policiers&nbsp;<\/em>pour un policier de se venger contre un individu qui a port\u00e9 plainte en raison de sa conduite.<\/p>\n\n\n\n<p>Si vous craignez que votre identit\u00e9 soit r\u00e9v\u00e9l\u00e9e au policier sur qui vous portez plainte, vous pouvez demander que vos renseignements personnels soient tenus confidentiels. Le BDIEP peut accepter ou refuser votre demande. S\u2019ils refusent votre demande, vous voudriez peut-\u00eatre retirer votre plainte.<\/p>\n\n\n\n<h4 class=\"wp-block-heading\">Qu\u2019arrivera t-il \u00e0 votre plainte?<\/h4>\n\n\n\n<p>Les plaintes d\u00e9pos\u00e9es au BDIEP \u00e0 l\u2019\u00e9gard de la conduite d\u2019un policier seront trait\u00e9es d\u2019une des fa\u00e7ons suivantes&nbsp;:<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>R\u00e9f\u00e9r\u00e9es au chef de police local dans la r\u00e9gion de laquelle provient la plainte<\/li>\n\n\n\n<li>R\u00e9f\u00e9r\u00e9es au chef de police local \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur de la r\u00e9gion de laquelle provient la plainte<\/li>\n\n\n\n<li>Conserv\u00e9es par le BDIEP pour approfondir l\u2019enqu\u00eate<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p>Les plaintes d\u00e9pos\u00e9es aupr\u00e8s du BDIEP au sujet des politiques et des services seront r\u00e9f\u00e9r\u00e9es au bureau du chef de police de la r\u00e9gion d\u2019o\u00f9 la plainte provient. Le chef (ou son d\u00e9l\u00e9gu\u00e9) enqu\u00eate par la suite sur la plainte.<\/p>\n\n\n\n<p>Le chef de police doit faire un rapport par \u00e9crit de leur d\u00e9cision sur comment la plainte a \u00e9t\u00e9 r\u00e9solue et vous la remettre dans un d\u00e9lai de 60 jours apr\u00e8s avoir re\u00e7u la plainte du BDIEP.<\/p>\n\n\n\n<p>Si vous le d\u00e9sirez, il est possible de participer \u00e0 une conf\u00e9rence en vue d\u2019un r\u00e8glement de la plainte avec le BDIEP et le policier vis\u00e9. Ce type de conf\u00e9rence est disponible seulement en ce qui concerne les plaintes moins graves et ne sera probablement pas offerte pour ce qui est d\u2019activit\u00e9s criminelles ou s\u2019il s\u2019agit de l\u2019utilisation de force excessive.<\/p>\n\n\n\n<p>Votre plainte peut entra\u00eener une mesure disciplinaire \u00e0 l\u2019encontre du policier. Il est possible que vous soyez contraint \u00e0 participer \u00e0 une audience disciplinaire et que vous soyez appel\u00e9 \u00e0 t\u00e9moigner. Vous serez peut-\u00eatre contre-interroger par l\u2019avocat du policier au sujet de l\u2019exactitude des faits relat\u00e9s. Suite \u00e0 l\u2019audience, le policier recevra peut-\u00eatre une mesure disciplinaire contre lui comme par exemple une r\u00e9primande, une suspension ou un cong\u00e9diement.<\/p>\n\n\n\n<p>Une plainte qui n\u2019est pas fond\u00e9e signifie qu\u2019il n\u2019existe pas assez d\u2019\u00e9l\u00e9ments de preuve pour \u00e9tablir que la mauvaise conduite a eu lieu. Apr\u00e8s enqu\u00eate, si le bureau de police arrive \u00e0 la conclusion que votre plainte n\u2019est pas fond\u00e9e vous pouvez porter cette d\u00e9cision en appel au BDIEP. Le d\u00e9lai pour demander une r\u00e9vision est de 30 jours.<\/p>\n\n\n\n<p>Si le BDIEP est d\u2019avis que la plainte n\u2019est pas fond\u00e9e, il n\u2019y pas de possibilit\u00e9 d\u2019interjeter appel de cette d\u00e9cision. Si vous n\u2019\u00eates pas satisfait du processus de plainte ou pour des conseils juridiques, communiquez avec un avocat.<\/p>\n\n\n\n<h4 class=\"wp-block-heading\">Les avantages et les d\u00e9savantages de d\u00e9poser une plainte<\/h4>\n\n\n\n<p>Avantages<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>Votre plainte se trouve en dossier et fait suite \u00e0 un nombre de plaintes d\u00e9j\u00e0 d\u00e9pos\u00e9es. Ainsi la police ne peut pas dire que leur travail est sans reproche puisqu\u2019une plainte est pr\u00e9sente.<\/li>\n\n\n\n<li>Des d\u00e9marches peuvent \u00eatre entreprises. \u00c0 titre d\u2019exemple, le policier peut \u00eatre r\u00e9primand\u00e9, suspendu ou cong\u00e9di\u00e9.<\/li>\n\n\n\n<li>Vous avez parl\u00e9 au sujet d\u2019un pr\u00e9judice subi par vous.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p>D\u00e9savantages<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>Il est possible que vous ne vouliez plus investir de temps et d\u2019\u00e9nergie pour revivre l\u2019incident.<\/li>\n\n\n\n<li>Vous ainsi que vos amis et les membres de votre famille craignez peut-\u00eatre de r\u00e9v\u00e9ler votre identit\u00e9 au policier faisant l\u2019objet de votre plainte.<\/li>\n\n\n\n<li>Vous devrez peut-\u00eatre faire face au policier dans une proc\u00e9dure de type accusatoire (une audience disciplinaire). Il est possible que vous vous retrouviez de nouveau dans le r\u00f4le d\u2019une victime lorsque vous serez interrog\u00e9 sur l\u2019exactitude des faits que vous relater.<\/li>\n<\/ul>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Parlez \u00e0 un avocat&nbsp; Si vous vivez une situation d\u2019harc\u00e8lement, de discrimination ou de violence de la part de la&mldr;<\/p>\n","protected":false},"featured_media":0,"menu_order":0,"template":"","class_list":["post-6320","jfcy-right","type-jfcy-right","status-publish","hentry"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/jfcy.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/jfcy-right\/6320","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/jfcy.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/jfcy-right"}],"about":[{"href":"https:\/\/jfcy.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/jfcy-right"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/jfcy.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/jfcy-right\/6320\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/jfcy.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=6320"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}